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La naissance des droits de l'homme
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les États sont peu               :
à limiter leur                                       
de donner            aux demandes d'internationaliser les droits de l'homme
malgré le fait qu'il y a eu
plusieurs propositions dans la période d'entre-guerres
ces efforts se sont intensifiés pendant la                                guerre mondiale
pendant la deuxième guerre mondiale
les droits de l'homme sont                                comme le fondement d'un nouvel ordre mondial
ils deviennent aussi une cause au nom de                  les alliés combattent les pouvoirs de l'Axe
la campagne de l'écrivain Herbert George            a eu un grand impact
1939: elle a été                                                  par une lettre écrite dans le journal The Times
il a publié un projet d'une déclaration internationale des droits de l'homme
l'ouvrage est                                The Rights of Man: Or What are we fighting for
a été diffusée d'une façon très           
non seulement en             
sur le continent asiatique et africain
plus de 100 000 exemplaires ont été diffusés dans 48 pays
des efforts ont aussi été entrepris pour rendre la déclaration                      dans les pays appartenant à l'Axe
International Bill of Rights
de Hersch                     
1945: publié sous forme de livre
Roosevelt a invoqué aussi les droits de l'homme comme justification idéologique pour lutter contre l'Allemagne et ses alliés
1941: dans son discours sur l'état de l'Union, il                      sa vision d'un nouvel ordre mondial où toute personne doit pouvoir jouir de quatre libertés fondamentales
la liberté d'                    
la liberté de religion
la liberté de vivre à l'abri de besoin
la liberté de vivre à l'abri de la peur
1941: Charte de l'                    
Roosevelt a confirmé sa vision d'un ordre mondial                        de ces quatre libertés dans une déclaration commune avec le premier ministre britannique, Winston Churchill
a été adoptée à l'issue de la conférence de l' au bord du navire USS Augusta
contient des principes de base d'une nouvelle politique internationale qui              notamment sur
la justice
la liberté
la paix
la fraternité
la sécurité
avant la fin de la deuxième guerre mondiale, ces principes ont été approuvés par 25 États
1942: a            de base à la Déclaration des Nations unies
signée par 26 pays en guerre contre l'Allemagne et ses alliés
Hersch Lauterpacht
l'adoption de la Charte des Nations Unies fut cependant une déception
l'internationalisation des droits de l'homme devait reposer sur deux piliers pour être effectif
1. un instrument juridiquement                         
on ne pouvait pas se contenter simplement de déclarations politiques
2. un mécanisme international de                         
le régime nazi l’a montré, les États sont capables d'actes                      face à leurs propres populations
il fallait donc limiter la souveraineté de l'État par l'instauration d'un contrôle externe
la                                d'une Cour mondiale en matière des droits de l'homme
mais:
la charte consacre le principe de la souveraineté égale des États et le principe de la non-ingérence dans les affaires                                     
1946: la Commission des droits de l'homme
le précurseur du Conseil des droits de l'homme (2006)
c'était, pendant six décennies, l'institution principale vouée à la protection des droits de l'homme dans le système onusien
était présidée par Eleanor Roosevelt
charte internationale des droits de l'homme devait comprendre            volets
1. une déclaration des droits de l'homme, la déclaration étant un instrument juridiquement non contraignant
2. il faudrait une convention qui                              les droits de l'homme, là, il s', un instrument juridiquement contraignant
la guerre             
une                          entre le bloc soviétique, d'une part, et le bloc occidental, d'autre part
la vue                       
l'Association Américaine d'Anthropologie a défendu un point de vue relativiste
sceptique face à cette ambition d'écrire une charte avec une portée universelle en                              des droits de l'homme
1947: l'Unesco mena une enquête sur les                      des droits de l'homme
une questionnaire, qui a été envoyé à environ 150 personnes de notoriété mondiale
des personnes qui représentent                                      cultures
a reçu environ      réponses
les conclusions de ce rapport sont plus positives que les propos que nous venons d'entendre de l'Association Américaine d'                          
il proposait notamment un catalogue de droits de l'homme qui faisait, selon l'            , l'objet d'un accord transculturel
1948: l'assemblée générale a adopté la Déclaration universelle des droits de l'homme, à Paris
la déclaration a été adoptée avec quelques abstentions mais sans aucune                     
l'adoption sans opposition représente certainement un des derniers moments                        de la communauté internationale
la naissance des droits de l'homme au              international

Flashcards:

that we have just seen
que nous venons de voir
respond to requests
donner suite aux demandes
despite the fact
malgré le fait
these efforts have intensified
ces efforts se sont intensifiés
It was triggered by a letter
Elle a été déclenchée par une lettre
in a book whose title is revealing
dans un ouvrage dont le titre est révélateur
Efforts have also been undertaken
Des efforts ont aussi été entrepris
outlined his vision
esquissait sa vision
should be able to enjoy the four fundamental freedoms
doit pouvoir jouir de quatre libertés fondamentales
based in particular on justice
qui repose notamment sur la justice
by which he meant a legally binding instrument
par quoi il entendait un instrument juridiquement contraignant
it sets up compliance
elle érige le respect
non-interference
la non-ingérence
How to reconcile
Comment concilier
promote
promouvoir
dedicated to the protection
vouée à la protection
replaced
a remplacé
international implementation mechanisms
des mécanismes de mise en œuvre internationaux
led to a polarisation
a amené à une polarisation
universal scope
une portée universelle
conducted a major survey
mena une grande enquête
contempt of rights
le mépris des droits

Ideas and Concepts:

Via this morning's Human Rights class, the 1947 response of the American Athropological Association to the Commission on Human Rights of the United Nations regarding its preparation of the Declaration on the Rights of Man: "Ideas of right and wrong, good and evil, are found in all societies, though they differ in their expression among different peoples. What is held to be a human right in one society may be regarded as anti-social by another people or by the same people in a different period of their history. The saint of one epoch would at a later time be confined as a man not fitted to cope with reality. Even the nature of the physical world, the colors we see, the sounds we hear, are conditioned by the language we speak, which is part of the culture into which we are born."

Enhanced Transcription:

Malgré tous les précurseurs que nous venons de voir (that we have just seen), les États sont peu enclins à limiter leur souveraineté et de donner suite aux demandes (respond to requests) d'internationaliser les droits de l'homme.

Ceci, malgré le fait (despite the fact), d'ailleurs, qu'il y a eu plusieurs propositions dans la période d'entre-guerres et ces efforts se sont intensifiés (these efforts have intensified) pendant la deuxième guerre mondiale.

En effet, pendant la deuxième guerre mondiale, les droits de l'homme sont invoqués comme le fondement d'un nouvel ordre mondial.

Ils deviennent aussi une cause au nom de laquelle les alliés combattent les pouvoirs de l'Axe.

Dans ce contexte, la campagne de l'écrivain Herbert George Wells a eu un grand impact.

Elle a été déclenchée par une lettre (It was triggered by a letter) écrite dans le journal The Times, en 1939.

En effet, Wells a publié un projet d'une déclaration internationale des droits de l'homme.

Il l'a repris plus tard (He resumed later) et publié sous version modifiée dans un ouvrage dont le titre est révélateur (in a book whose title is revealing), l'ouvrage est intitulé The Rights of Man: Or What are we fighting for?

La déclaration de droit de Herbert George Wells a été diffusée d'une façon très large, non seulement en Europe, mais aussi sur le continent asiatique et africain.

Plus de 100 000 exemplaires ont circulé et ont été diffusés dans 48 pays.

Des efforts ont aussi été entrepris (Efforts have also been undertaken) pour rendre la déclaration accessible dans les pays appartenant à l'Axe.

La communauté académique n'est pas non plus restée silencieuse.

Souvenons-nous de Hersch Lauterpacht, notamment, et de son projet d’une International Bill of Rights, présenté au public d’abord en 1943, et publié sous forme de livre en 1945.

Dans le monde politique, le président américain Franklin Delano Roosevelt a invoqué aussi les droits de l'homme comme justification idéologique pour lutter contre l'Allemagne et ses alliés.

Dans son discours sur l'état de l'Union, du 6 janvier 1941, Franklin Delano Roosevelt esquissait sa vision (outlined his vision) d'un nouvel ordre mondial, un ordre mondial où toute personne, partout, doit pouvoir jouir de quatre libertés fondamentales (should be able to enjoy the four fundamental freedoms) : la liberté d'expression, la liberté de religion, la liberté de vivre à l'abri du besoin (live free from want) et la liberté de vivre à l'abri de la peur.

Roosevelt a confirmé sa vision d'un ordre mondial respectueux de ces quatre libertés dans une déclaration commune avec le premier ministre britannique, Winston Churchill.

Cette déclaration est connue sous le nom de la Charte de l'Atlantique.

La Charte de l'Atlantique a été adoptée à l'issue de la conférence de l'Atlantique qui s'est tenue (the Atlantic Conference which took place) au bord du navire USS Augusta.

La charte, elle-même, a été adoptée le 14 août 1941.

La charte contient des principes de base d'une nouvelle politique internationale qui repose notamment sur la justice (based in particular on justice), la liberté, la paix, la fraternité et la sécurité.

Avant la fin de la deuxième guerre mondiale, ces principes ont été approuvés par 25 États.

La Charte de l'Atlantique a servi de base à la Déclaration des Nations unies, signée le premier janvier 1942 par les représentants de 26 pays en guerre contre l'Allemagne et ses alliés.

Elle a également de base à la Charte des Nations unies, signée le 26 juin 1945 à San Francisco.

Pour les auteurs visionnaires des droits de l'homme, comme Hersch Lauterpacht, l'adoption de la Charte des Nations Unies fut cependant une déception.

Selon Lauterpacht, l'internationalisation des droits de l'homme devait, en effet, reposer sur deux piliers pour être effectif.

Le premier pilier, c'est une charte internationale des droits de l'homme par quoi il entendait un instrument juridiquement contraignant (by which he meant a legally binding instrument).

On ne pouvait donc pas se contenter simplement de déclarations politiques.

Ensuite, il fallait, selon Lauterpacht, aussi, un mécanisme international de surveillance.

Le régime nazi l’a montré, les États sont capables d'actes monstrueux face à leurs propres populations.

Il fallait donc limiter la souveraineté de l'État par l'instauration d'un contrôle externe.

Lauterpacht avait en tête, notamment, la création d'une Cour mondiale (World Court) en matière des droits de l'homme.

Cependant, si nous regardons la Charte des Nations Unies, on n'y trouve aucun catalogue des droits de l'homme, on n'y trouve aucune mention, non plus, d'un contrôle extérieur, d'un contrôle international, en matière des droits de l'homme (concerning human rights).

En effet, au sujet des droits de l'homme, la charte est assez sommaire (the charter is rather basic).

Elle mentionne les droits de l'homme dans le préambule, elle érige le respect (it sets up compliance) des droits de l'homme en but des Nations Unies et en but de la coopération internationale.

Ces dispositions de la charte, cependant, il faut les lire, aussi, en lien avec d'autres principes de la charte.

La charte consacre, notamment, le principe de la souveraineté égale des États et le principe de la non-ingérence (non-interference) dans les affaires intérieures.

Comment concilier (How to reconcile), donc, le respect des droits de l'homme d'une part et le principe de la souveraineté, de la non-ingérence, d'autre part?

La charte ne nous donne pas une réponse à ces questions.

D'un point de vue institutionnel, la charte prévoit à l'article 68 la compétence du Conseil économique et social, de créer des commissions, qui peuvent aussi, donc, promouvoir (promote) le respect des droits de l'homme.

Le Conseil économique et social n'a pas tardé de faire usage (was quick to use) de cette compétence : en 1946, il a créé la Commission des droits de l'homme.

La Commission des droits de l'homme est le précurseur du Conseil des droits de l'homme.

C'était, pendant six décennies, l'institution principale vouée à la protection (dedicated to the protection) des droits de l'homme dans le système onusien (in the UN system).

C'est en effet en 2006 que le Conseil des droits de l'homme a remplacé (replaced) la Commission des droits de l'homme.

La première mission de la commission a été la rédaction d'une charte internationale des droits de l'homme.

La commission, qui était présidée par Eleanor Roosevelt, estimait qu'une charte internationale des droits de l'homme devait comprendre trois volets (was to include three components).

D'abord, une déclaration des droits de l'homme, la déclaration étant un instrument juridiquement non contraignant (non-binding).

Ensuite, il faudrait une convention qui protège les droits de l'homme, là, il s'agirait donc d'un traité international (it would therefore be an international treaty), un instrument juridiquement contraignant.

Et ensuite, il faudrait, comme l'avait proposé aussi Lauterpacht, des mécanismes de mise en œuvre internationaux (international implementation mechanisms).

Dans l'immédiat (In the immediate future), seulement le premier point a pu être réalisé (has been achieved).

Mais même le projet de rédiger une déclaration des droits de l'homme, donc un instrument juridiquement non contraignant, a été ambitieux.

Il s'est heurté à plusieurs obstacles (It ran into several obstacles).

D'une part, l'effet de la guerre froide s'est déjà fait ressentir (has already been felt), ce qui a amené à une polarisation (led to a polarisation) entre le bloc soviétique, d'une part, et le bloc occidental, d'autre part.

Autre point contentieux, c'était l'ambition, au fond, universelle de la déclaration.

Dans ce contexte, un document, un texte écrit par l'Association Américaine d'Anthropologie a fait beaucoup parler de lui.

Dans ce document, l'association d'anthropologie, au fond, a défendu un point de vue relativiste, elle était très sceptique face à cette ambition d'écrire une charte avec une portée universelle (universal scope) en matière des droits de l'homme (regarding human rights).

Voici un passage clé : Standards and values are relative to the culture from which they derive so that any attempt to formulate postulates that grow out of the beliefs or moral codes of one culture must to that extent detract from the applicability of any Declaration of Human Rights to mankind as a whole. Ideas of right and wrong, good and evil, are found in all societies, thought they differ in their expression among different peoples. What is held to be a human right in one society may be regarded as anti-social by another people or by the same people in a different period of their history. The saint of one epoch would at a later time be confined as a man not fitted to cope with reality. Even the nature of the physical world, the colors we see, the sounds we hear, are conditioned by the language we speak, which is part of the culture into which we are born.

La question sur l'universalisme des droits de l'homme a aussi été alimentée par (fueled by?) une étude de l'Unesco.

En effet, en 1947, l'Unesco mena une grande enquête (conducted a major survey) sur les fondements des droits de l'homme.

Elle l’a fait sous forme de questionnaire, questionnaire qui a été envoyé à environ 150 personnes de notoriété mondiale, des personnes qui représentent différentes cultures.

L'Unesco a reçu environ 70 réponses en retour qui ont servi de base au rapport qu'elle a rédigé.

Les conclusions de ce rapport sont plus positives que les propos que nous venons d'entendre de l'Association Américaine d'Anthropologie.

Il proposait notamment un catalogue de droits de l'homme qui faisait, selon l'Unesco, l'objet d'un accord transculturel.

La vision de l'Unesco n'a pas été excessivement optimiste.

Le 12 décembre 1948, l'assemblée générale a adopté la Déclaration universelle des droits de l'homme, à Paris.

La déclaration a été adoptée avec quelques abstentions mais sans aucune opposition.

L'adoption sans opposition représente, dans les paroles de Stéphane Hessel, certainement un des derniers moments consensuels de la communauté internationale.

L'adoption de la déclaration universelle a marqué la naissance des droits de l'homme au niveau international.

Lisons, pour finir, quelques extraits du préambule de la déclaration universelle des droits de l'homme.

Considérant que la méconnaissance et le mépris des droits (contempt of rights) de l'homme ont conduit à des actes de barbarie qui révoltent la conscience de l'humanité et que l'avènement d'un monde (the advent of a world) où les êtres humains seront libres de parler et de croire, libérés de la terreur et de la misère, a été proclamé comme la plus haute aspiration de l'homme.

L'assemblée générale proclame la présente déclaration universelle des droits de l'homme comme l'idéal commun à atteindre par tous les peuples et toutes les nations.

Nous retrouverons dans ce passage cité plusieurs idées que nous avons déjà vues dans les deux premières semaines de ce cours.

Nous y voyons l'idée que les droits de l'homme sont des réactions contre des tragédies humaines, notamment, ici, la tragédie du nazisme.

Nous y retrouvons également la vision d'un nouvel ordre mondial et l'aspiration universelle des droits de l'homme.

Notion et caractéristiques
Fondements philosophiques
La dignité humaine selon de Kant
La dignité humaine : Concrétisation
L’émergence des droits de l’homme au niveau national
Droits de l'homme et droit international
La protection diplomatique et des droits de l'homme
Les droits de l'homme et le droit international humanitaire
Les précurseurs de droit pénal international
La naissance des droits de l'homme
Les sources nationales des droits de l'homme
Les sources internationales des droits de l'homme
L’'articulation des sources: subsidiarité et complémentarité
L'implantation dans l'ordre juridique des Etats
L'importance du contrôle international
Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Les droits civils et politiques
La deuxième génération des droits: économiques, sociaux et culturels
La critique de classification Vasakienne